Mentions légales

Éditeur

SOCIÉTÉ DES AMIS DU CROISIC
19 rue Kerbouchard 44740 Batz-sur-Mer
France (métropolitaine)

Adesse postale : Hôtel de Ville - 5 rue Jules Ferry - 44490 Le Croisic

Directrice de la publication : Béatrice Verney, présidente

Conception et développement

Site basé sur le CMS d'e-monsite, personnalisé par Joce Dorigo
Contacter le support technique

Hébergeur

SARL E-monsite
19, rue Lamartine
80000 Amiens
France

Informations légales

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art.41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale de ce site à usage collectif est strictement interdite sans autorisation préalable expresse de la SOCIÉTÉ DES AMIS DU CROISIC et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.

Les éléments figurant au sein du présent site, tels que logos, sons, images, photographies, vidéos, écrits, animations, programmes, charte graphique, utilitaires, bases de données, logiciel, sont la propriété de leur détenteur respectif et sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
L’utilisateur s’interdit de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle afférents à ces éléments et notamment de les reproduire, représenter, modifier, adapter, traduire, d’en extraire et/ou réutiliser une partie qualitativement ou quantitativement substantielle et ce par quelque procédé que ce soit.

Conformément à l’article 34 de la Loi n°78-17 Informatique et Liberté du 06/01/1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant.
Pour exercer ce droit, adresser vous par écrit à l’éditeur cité ci-dessus.